Mentions légales

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Directeur de la publication : Simon AZOULAY, Président Directeur Général

Responsable de la rédaction : Sandrine ANTIGNAT-GAUTIER, Directrice de la Communication.

1. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Seuls les tribunaux de Paris seront territorialement compétents pour juger tous litiges relatifs à l’utilisation du présent site internet.

2. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments intégrés au présent site internet (tels que les logos, textes et slogans, photographies, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non) sont de la propriété d’ALTEN SA ou de tiers ayant autorisés ALTEN SA à les utiliser. Toute utilisation, reproduction, représentation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des documents, informations, œuvres et éléments du présent site internet, sans avoir obtenu l’autorisation préalable écrite d’ALTEN SA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

De la même manière, l’appellation ALTEN et les logos ALTEN sont des marques déposées par ALTEN SA. Toute utilisation, reproduction, imitation ou apposition de ces marques, sans autorisation préalable écrite d’ALTEN SA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Tout utilisateur du présent site internet s’interdit de copier, modifier ou reproduire sous quelque forme que ce soit les documents, informations, œuvres et les éléments intégrés au présent site internet et s’engage à respecter l’ensemble des dispositions applicables en matière de droits de propriété intellectuelle au titre de la loi française.

3. Exclusion de garantie et de responsabilité

L’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet est transmis à titre indicatif et est dépourvu de toute garantie, quel qu’elle soit. Ainsi ALTEN SA ne peut garantir ni l’exactitude ni l’exhaustivité desdits documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur présent site internet, ces derniers pouvant contenir des erreurs et/ou des omissions. ALTEN SA ne peut être tenu responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation faite par un utilisateur de ces documents, informations, œuvres et éléments.

4. Informations financières

Le présent site internet est susceptible de contenir des informations financières sous différentes formes, portant par exemple sur les résultats, la stratégie et/ou la situation financière d’ALTEN SA. Il est précisé que ces informations financières prévisionnelles dépendent de plusieurs facteurs économiques et reposent sur des hypothèses. ALTEN SA ne peut être tenu responsable de l’absence de mise à jour de ces informations, compte tenu de l’évolution des facteurs sur la base desquels elles sont basées.

5. Sécurité

ALTEN SA s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires afin d’assurer la sécurité des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet. L’utilisateur du présent site internet s’engage néanmoins, à utiliser le site en conformité avec les lois et règlements applicables au jour de l’utilisation dudit site. Il s’engage également à prendre toutes les précautions nécessaires en termes de sécurité afin de se prémunir contre tous virus. ALTEN SA ne pourra être tenu responsable en cas de contamination du matériel de l’utilisateur pendant ou suite à la consultation par l’utilisateur, du présent site internet. L’utilisateur déclare consulter le présent site internet en ayant connaissance des risques pouvant survenir et découlant de cette consultation, notamment concernant les risques d’interception et/ou d’altération de données.

6. Mise à jour des informations

ALTEN SA se réserve le droit à tout moment et sans information préalable des utilisateurs du présent site internet, de modifier une partie ou l’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet. Il est possible que le présent site internet soit indisponible le temps d’effectuer cette mise à jour. En tout état de cause, ALTEN SA ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du présent site internet pour quelque cause que ce soit.

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Les données recueillies dans le cadre des formulaires de contact (nom, prénom(s), e-mail) font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d’informations. Ces traitements sont indispensables pour répondre aux demandes d’information des utilisateurs du présent site internet.

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